Classement - 06. messieurs

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06. messieurs

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Histoire archivistique

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Au XVe siècle, le développement des manoirs originaux de Saxe en manoirs de chevaliers actuels, dotés de pouvoirs judiciaires, a commencé, comme ils sont apparus conceptuellement après le premier parlement de l'électorat de Saxe, en 1438. En plus de gérer les biens eux-mêmes, les propriétaires du manoir exerçaient désormais leurs droits souverains régionaux, à la fois sous le régime féodal et successoral plus ancien et sous un régime judiciaire plus jeune. Dans la même période, la division des domaines des chevaliers en domaines écrits et officiels a commencé. De cette différenciation, on peut tirer des conclusions sur l'origine et la fiscalité ainsi que sur la position des domaines des chevaliers par rapport aux autorités de l'Etat, au seigneur de l'Etat et à leur représentation au sein du parlement de l'Etat. Leurs propriétaires, la chevalerie ou les successions, occupaient une position particulière en raison de leur compétence privilégiée et de leur exonération fiscale jusqu'à l'adoption de la Constitution en 1831. L'exonération d'impôts était fondée sur le service militaire, qui a été progressivement converti en monnaie de chevalier dans le cadre de la réforme militaire jusqu'au début du XVIIIe siècle. La différenciation concernait également l'exercice de la compétence supérieure et de la compétence héréditaire. Cela se reflétait aussi dans la relation entre les propriétaires du manoir et leurs paysans. La juridiction suprême, qui comprenait toujours la juridiction héréditaire et ne s'appliquait qu'aux successions écrites des chevaliers, signifiait une indépendance judiciaire totale et, pour les propriétaires de ces successions, la participation aux parlements de l'Etat. <br/>><br/>> Un tel domaine chevaleresque représentait un district judiciaire et administratif indépendant qui était sur le même pied que le bureau souverain. D'autre part, les domaines officiels des chevaliers, qui en règle générale n'étaient soumis qu'à une juridiction inférieure ou héréditaire, étaient subordonnés à ces fonctions. Aux XVIIe et XVIIIe siècles, de nombreux propriétaires de manoirs ont fait appel à des avocats formés pour exercer leurs pouvoirs judiciaires et administratifs. Les cours patrimoniales ainsi créées appartenaient directement aux domaines des chevaliers. Ces tribunaux patrimoniaux existaient jusqu'à la cession volontaire de la compétence du propriétaire foncier à l'État après les réformes constitutionnelles des années 1830 ou jusqu'à la prise de compétence définitive de l'État en 1856 conformément à la loi du 11 août 1855 sur l'établissement futur des autorités de première instance pour l'administration de la justice et l'administration. Cette période voit également le rachat des fronts, servitudes et autres services ainsi que le partage des terres communales selon la loi du 17 mars 1832 sur le rachat et le partage des biens communs, dont l'application, qui s'est prolongée pendant des décennies, a mis fin à la situation du propriétaire.<br/>>br/>> Dans le contexte de l'abolition de la juridiction patrimoniale en Saxe au XIXe siècle, les pouvoirs des Chevaliers de Colomb en matière judiciaire et administrative ont été transférés aux cours royales fondées spécialement à cet effet et aux fonctions judiciaires existantes jusqu'au 1er octobre 1856. Cela incluait formellement la reprise de tous les dossiers et autres documents des tribunaux patrimoniaux par ces autorités judiciaires. Aujourd'hui, les manoirs n'étaient essentiellement que des unités économiques à la campagne, bien que les seigneurs du manoir possédaient encore quelques droits et privilèges limités jusqu'à la Révolution de novembre 1918. Il s'agit notamment de la non-subordination aux tribunaux locaux, de l'octroi de certaines concessions, de l'exercice de certains droits de patronage sur l'église et l'école, et de l'exercice des pouvoirs de police. Après la Seconde Guerre mondiale, les domaines des chevaliers de Saxe ont été expropriés sur la base de la "Verordnung über die landwirtschaftliche Bodenreform" (ordonnance sur la réforme agraire) publiée le 10 septembre 1945 par l'administration publique saxonne. Avec l'"Ordonnance sur la sauvegarde et l'utilisation de l'inventaire non agricole des manoirs expropriés à la suite de la réforme agraire" du 17 mai 1946, une grande partie des archives des domaines des chevaliers fut placée sous la garde de l'Etat. Dans les années suivantes, les archives de l'Etat de Saxe ont repris environ 400 archives aristocratiques en Saxe et les ont ainsi sécurisées. <br/><br/><br/>Les fonds individuels sont décrits différemment dans les départements des archives de l'Etat comme "Grundherrschaft ..." ou "Rittergut ...", sans pour autant indiquer les différents contenus des fonds. En plus des domaines chevaleresques, d'autres seigneurs exerçaient leur juridiction, par exemple les domaines de classe, les domaines libres, les domaines marteaux, moulins et métallurgiques, les tribunaux paroissiaux, les tribunaux héréditaires et autres. Enfin, il convient de mentionner les bureaux et tribunaux miniers vassals du Bergarchiv Freiberg, qui étaient les " autorités minières " des seigneurs respectifs du manoir, qui exploitaient de faibles ressources minérales (le plateau minier argentifère, en revanche, avait été complètement établi par les Wettins sur leurs territoires depuis le 15e siècle). Si le souverain s'intéressait à l'exploitation minière en question, il devait acquérir les droits correspondants des seigneurs du manoir pour exercer ces droits. <br/>><br/>br/>Un cas particulier d'expansion territoriale et d'importance politique était celui des seigneuries de Schönburg en Saxe occidentale, qui avaient plusieurs branches et dont on peut consulter les archives du Land de Chemnitz. Vous trouverez de plus amples informations sous le groupe de résistance "06.01 Landes- und Rezessherrschaften".<br/>><br/>br/>>Les archives des domaines chevaleresques des territoires du nord de la Saxe tombés en Prusse après 1815 sont conservées dans les archives du land de Saxe-Anhalt.

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Archives du Land de Saxe (Archivtektonik)

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Es gilt die Sächsische Archivbenutzungsverordnung (SächsGVBl. Jg.2003, Bl.-Nr. 4 S. 79)

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    DE-D271_06.

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